C'est déjà le bordel!

19Sep05

Désolé, mais il n’y avait pas d’autres mots…
J’ai donc déposé mon dossier de création d’entreprise au CFE (Centre de Formalités des Entreprises) il y a près de 2 semaines. Je commence donc à recevoir pas mal de courrier. Des courriers tout à fait officiels, provant de l’INSEE, des Impôts, de l’URSSAF, etc, mais aussi des courriers provenant de gens tout à fait prévenant me proposant leurs services (du spam analogique en quelque sorte).
Et là, tout se complique.
L’INSEE me notifie de mon numéro SIREN (483 925 350), de mon numéro SIRET (483 925 350 00017) et mon code APE (741J Administration d’entreprises). Ce code APE me semble d’ailleurs assez fantaisiste étant donné que la description de mon entreprise telle qu’énoncée dans ses status est:

  • Services aux entreprises.
  • Etude, conseil, distribution & intégration de logiciels liés à l’Internet.
  • Et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à l’objet social ou susceptibles d’en faciliter l’extension ou le développement.

Le courrier de l’URSSAF fait état du même numéro SIRET et du même code APE. Ces deux courriers avaient en en-tête “SARL NOVELYS”. Le courrier des Impôts a en en-tête “EURL NOVELYS” (rappel: je monte bien une SARL) et m’indique que 48391089900010 est mon numéro SIRET (et on m’indique aussi mon numéro de TVA intracommunautaire).
J’ai aussi eu du courrier de:

  • Assurance Maladie des Professions Indépendantes, pour que je leur retourne un “volet d’exonération de cotisations délivré par la DDTE”. J’imagine que ça a quelque chose à voir avec l’ACCRE
  • Groupe Mornay, demande d’adhésion aux régimes de prévoyance (ici le code APE est 721Z et la forme juridique est bien SARL). Si j’ai bien compris, ça ne me concernera que lorsque j’embaucherai mon premier salarié.
  • Groupe Arpège, retraite complémentaire et prévoyance complémentaire. De même, ça ne me concerne pas pour le moment.

Une personne de Mederic m’a aussi appelé au téléphone, m’annonçant qu’étant donné que mon code APE est 721Z (grande nouvelle!) et que je suis gérant Travailleur Non Salarié (TNS) j’étais obligé d’aller chez eux (et qu’évidemment il y a des options optionnellement optionnelles). Heureusement, j’ai rendez-vous demain chez cette personne qui devrait m’expliquer un peu comment fonctionne tout ça. De plus, ils ont apparemment un partenariat avec un cabinet d’expert comptable qui favorise les créateurs d’entreprise. On verra demain sous quelle forme…
Pour courroner le tout, Novélys est apparue sur societe.com avec le numéro SIRET 48391089900010 et le code APE 748K Services annexes à la production et la forme juridique SARL unipersonnelle.
Je comprends bien que certains numéros sont temporaires, mais dans ce cas, pourquoi embrouiller l’esprit des créateurs d’entreprise en envoyant une lettre qui semble attribuer un numéro officiel? Bref, si quelqu’un a une petite explication sur l’imbroglio concernant les différents code APE, numéro SIRET, etc, ainsi que sur mes obligations réelles, je suis preneur, comme d’habitude…



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